Politique de confidentialité

La présente politique explique comment coteRlab recueille, utilise, communique, conserve et protège vos renseignements personnels.

Responsable de la protection des renseignements personnels : Kendrick Wolf.

Kendrick Wolf, faisant affaire sous le nom de coterlab
1824 rang des Dussault, Saint-Alexandre (Québec) J0J 1S0
514-589-1304
Courriel / Email: contact@coterlab.com

• Compte : nom, courriel, mot de passe haché par notre fournisseur d’authentification et, si vous le fournissez, téléphone.
• Parcours scolaire : cégep, programme, session, cours, notes et cotes R saisies ou simulées.
• Utilisation et apprentissage : leçons consultées, réponses, résultats, progression, sessions d’étude, rapports et interactions communautaires.
• Contributions : examens et autres documents téléversés, texte extrait, métadonnées et contenu pédagogique dérivé.
• Achat : plan choisi, montant, taxes, rabais, statut, période d’accès et identifiants de transaction. Stripe reçoit les données de paiement et de facturation; coteRlab ne reçoit pas le numéro complet de votre carte.
• Technique et sécurité : adresse IP, appareil, navigateur, requêtes, journaux, événements de sécurité, erreurs et diagnostics. Lorsqu’une erreur survient, Sentry peut enregistrer une reprise de session masquée afin de nous aider à la reproduire; les sessions ordinaires ne sont pas échantillonnées et les textes et médias sont masqués.
• Communications : messages envoyés au soutien et préférences de communication.

Nous indiquons les champs facultatifs lorsqu’ils le sont. Refuser une donnée nécessaire peut empêcher la fonction concernée de fonctionner.

• créer et administrer votre compte, fournir les cours, examens et fonctions demandés;
• personnaliser la pratique, mesurer la progression et améliorer la qualité pédagogique;
• traiter les achats, accorder l’accès, prévenir la fraude et tenir les registres obligatoires;
• calculer et permettre la vérification de la rémunération des tuteurs au moyen de statistiques et de preuves de lecture pseudonymisées liées uniquement à leurs cours et périodes de droits;
• analyser les documents contribués, produire et vérifier du contenu communautaire;
• communiquer avec vous au sujet du compte, de la sécurité, des achats et du soutien;
• diagnostiquer les erreurs, sécuriser le Service et faire respecter nos Conditions;
• respecter la loi et établir, exercer ou défendre un droit.

Nous demandons un consentement séparé lorsque la loi l’exige, notamment pour une finalité commerciale facultative qui n’est pas nécessaire au Service. Vous pouvez le retirer pour l’avenir sans perdre l’accès aux fonctions qui n’en dépendent pas.

Nous communiquons seulement les renseignements nécessaires à ces fournisseurs, selon leur rôle :

Nous pouvons aussi communiquer des renseignements lorsque la loi l’autorise ou l’exige, pour protéger la sécurité et les droits, ou dans le cadre d’une réorganisation avec les garanties requises. Les fournisseurs peuvent évoluer; la liste demeure organisée par catégories et est mise à jour ici.

Les tuteurs peuvent recevoir, pour vérifier leur rémunération et seulement pour leurs cours et périodes de droits, des statistiques et événements de lecture associés à des pseudonymes temporaires. Ils ne reçoivent ni nom, courriel, identifiant de compte ou financier permanent, statut de paiement, appareil ou adresse IP. Les pseudonymes changent selon le tuteur, le cours et le mois; les accès détaillés sont autorisés, limités et journalisés. Ces données demeurent des renseignements personnels pseudonymisés et sont soumises à des obligations de confidentialité.

Certains fournisseurs traitent des renseignements au Canada, aux États-Unis, dans l’Union européenne ou ailleurs. Ils peuvent alors être soumis aux lois et demandes légales de ces territoires. Avant une communication hors Québec, nous réalisons l’évaluation exigée par la loi et encadrons la communication par écrit, notamment quant aux finalités, à la confidentialité, à la sécurité, à la conservation et aux incidents.

Anthropic aide à analyser des examens, générer ou réparer des questions et, dans certains cas limites, évaluer si une réponse d’étudiant est équivalente à la réponse attendue. Les facteurs principaux sont le texte de la question, la réponse attendue, la réponse fournie et les règles pédagogiques applicables. OpenAI effectue une vérification indépendante de certaines questions générées; cette vérification vise le contenu, non l’admission ou la note officielle d’un étudiant.

Ces résultats servent uniquement aux fonctions d’étude de coteRlab. Ils ne déterminent aucune admission, sanction, note officielle ni droit légal. Vous pouvez signaler un résultat, demander une explication ou une révision humaine à l’adresse ci-dessus.

Nous ne vendons ni ne louons actuellement de renseignements personnels identifiables. Nous pouvons créer, utiliser, publier, concéder sous licence ou vendre des tendances, statistiques et renseignements de marché uniquement après un processus d’anonymisation qui rend irréversible, selon les meilleures pratiques et la réglementation applicable, l’identification directe ou indirecte d’une personne. Une donnée seulement pseudonymisée ou « dépersonnalisée » demeure traitée comme un renseignement personnel.

Si nous voulons un jour communiquer à une entreprise des renseignements qui permettent de vous identifier, nous vous expliquerons séparément les renseignements, le destinataire ou sa catégorie précise, la finalité, les conséquences et la durée. Nous demanderons alors un consentement exprès, facultatif et révocable avant la communication. L’acceptation générale de cette politique ne constitue pas ce consentement futur.

• accéder aux renseignements personnels que nous détenons et en obtenir copie;
• faire rectifier un renseignement inexact ou incomplet;
• obtenir, sur demande, les renseignements informatisés recueillis auprès de vous dans un format technologique structuré et couramment utilisé, sous réserve des exceptions légales;
• retirer un consentement facultatif pour l’avenir;
• demander la cessation de diffusion ou la désindexation lorsque la loi le prévoit;
• demander la fermeture du compte et la suppression des renseignements qui ne doivent plus être conservés;
• porter plainte à la Commission d’accès à l’information du Québec.

Un export JSON est disponible dans Paramètres → Compte; il contient aussi des liens temporaires vers vos documents encore rattachés au compte. Pour une demande qui ne peut être faite dans l’application, écrivez au responsable ci-dessus. Nous répondons dans les délais prévus par la loi et pouvons vérifier votre identité.

Nous conservons les renseignements pendant la durée nécessaire aux finalités décrites, puis les détruisons ou les anonymisons conformément à notre calendrier de conservation. En général :

• les données actives du compte sont conservées pendant son utilisation;
• les achats et pièces nécessaires aux obligations fiscales, comptables, antifraude ou aux litiges peuvent être conservés jusqu’à sept ans ou pour toute autre période exigée;
• les journaux, sauvegardes et données chez les fournisseurs disparaissent selon leurs cycles de rotation sécurisés;
• les agrégats légalement anonymisés peuvent être conservés tant que leur finalité sérieuse et légitime le justifie, avec réévaluation périodique du risque de réidentification.

Lors de la fermeture d’un compte, un examen approuvé pour la banque communautaire peut être conservé dans un espace interne et ne plus être rattaché à l’identifiant du compte, conformément à la licence de contribution. Les étudiants ne voient pas le PDF original. Les téléversements non approuvés sont supprimés ou vidés de leur contenu. Nous continuons néanmoins de traiter comme personnels les documents conservés qui contiennent encore un nom, une annotation ou un autre identifiant, et répondons aux demandes valides de la personne concernée ou du titulaire de droits.

Nos mesures comprennent HTTPS, mots de passe hachés, contrôles d’accès, sécurité au niveau des lignes et colonnes, séparation des rôles, journalisation et surveillance. Aucun système n’est invulnérable. Nous évaluons tout incident de confidentialité, tenons le registre requis et avisons la Commission et les personnes concernées lorsqu’un incident présente un risque de préjudice sérieux.

Nous utilisons des témoins essentiels d’authentification et des mécanismes locaux pour les préférences et le fonctionnement de l’interface. Nous n’utilisons pas de publicité comportementale ni de témoins publicitaires intersites. Lorsqu’une erreur survient, les diagnostics Sentry décrits à la section 2 peuvent inclure une reprise masquée de l’interaction afin de reproduire cette erreur; nous n’enregistrons pas un échantillon de routine des sessions sans erreur.

Le Service vise les étudiants du cégep. Une personne de 14 ans ou plus peut consentir à la collecte de ses renseignements au Québec. Nous n’acceptons pas sciemment une inscription d’une personne de moins de 14 ans sans le consentement de son parent ou tuteur. Contactez-nous si vous croyez qu’une telle collecte a eu lieu.

Nous publierons la nouvelle version et sa date. Nous donnerons un avis clair avant un changement important. Une nouvelle finalité incompatible, une nouvelle communication commerciale identifiable ou tout autre traitement nécessitant un consentement ne sera pas imposé par une simple mise à jour : nous demanderons le consentement distinct requis.